Chats de la Braye

Association loi 1901 - SIRET 923 909 691 00019

Contact : chatsdelabraye@gmail.com | Suivez-nous sur Facebook

Mentions légales



1. Éditeur du site


Le site chatsdelabraye.fr(ci-après le « site ») est édité par l’association Chats de la Braye, association loi 1901, enregistrée sous le numéro RNA W412005364 et sous le numéro SIREN 923 909 691, domiciliée 16 rue de la Canardière – 41360 Savigny-sur-Braye (ci-après l’ « éditeur ») que vous pouvez contacter :

Par téléphone : +33(0)6 50 50 23 36

Email : chatsdelabraye@gmail.com

2. Directeur de la publication


Le directeur de la publication est Isabelle Ochoa.


3. Hébergement du site


Ce site est hébergé par :
Ionos
Téléphone :+33 5 23 65 90 95
Site web : Ionos


4. Propriété intellectuelle


Tous les éléments du site (textes, images, logos, graphismes, etc.) sont protégés par les lois françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur.

Si une reproduction, représentation, utilisation ou adaptation venait à être réalisée par tout type de procédé sans une autorisation de l'éditeur, cela constituerait une contrefaçon au sens des articles L. 355-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et serait sanctionnée en vertu de ces mêmes articles.

De plus, le fait pour l'éditeur de ne pas engager de procédures, dès la prise de connaissance des faits litigieux, ne vaut pas acceptation des utilisations non autorisées et des renonciations aux poursuites légales.


Pour toute question ou information sur le présent site, vous pouvez adresser un message à l'adresse électronique suivante : chatsdelabraye@gmail.com



date de mise à jour : juin 2026